CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
Dernière mise à jour : août 2026
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Le site flabell.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais d’accès à Internet sont à la charge de l’utilisateur.
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Article 3 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site flabell.fr (textes, images, logos, graphismes, éléments de design) sont la propriété exclusive de Maison Flabell et sont protégés par le droit d’auteur français et international.
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Article 6 — Limitation de responsabilité
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Article 7 — Modification des CGU
Maison Flabell se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Article 8 — Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.